Obligatoire à partir de juillet 2024 (nouveaux types de véhicules) et de juillet 2026 (tous les véhicules).
Remarque
La date d'introduction s'applique aux véhicules neufs (pas de mise en norme pour les véhicules en circulation)
Avertisseur avancé de distraction du conducteur
Date d'introduction
Avertisseur de somnolence et de perte d’attention du conducteur
Dénomination commerciale/courante
- Driver Drowsiness and Attention Warning (DDAW)
- Attention Assis
Effets
Analyse le comportement du conducteur pourdétecter une éventuelle perte d’attention. En cas de signes de fatigue, le système avertit le conducteur au moyen d’un signal acoustique ou optique et l’invite à faire une pause.
Date d'introduction
Obligatoire à partir de juillet 2022 (nouveaux types de véhicules) ou juillet 2024 (tous les véhicules).
Détection en marche arrière
Dénomination commerciale/courante
Reversing Detection (RD)
Effets
Détecte les objets derrière le véhicule.
Date d'introduction
Obligatoire à partir de juillet 2022 (nouveaux types de véhicules) ou juillet 2024 (tous les véhicules)
Enregistreur de données d’événement en cas d’accident
Dénomination commerciale/courante
- Event Data Recorder (EDR)
- Blackbox
- Enregistreur de données d’accident
Effets
Enregistre la vitesse, les décélérations, les accélérations, les tonneaux ainsi que l’activation d’autres fonctions du véhicule (airbags, éclairage, etc.) avant, pendant et après un accident.
Remarques:
- Règlement ONU adopté en mars 2021, entrée en vigueur formelle fin 2021
- Enregistrement des données d’accident 5 secondes avant l’événement et jusqu’à la fin de celui-ci
- Les données restent dans le véhicule
Date d'introduction
Obligatoire pour les voitures de tourisme et les véhicules utilitaires légers à partir de juillet 2022 (nouveaux types de véhicules) ou juillet 2024 (toutes les voitures de tourisme et tous les véhicules utilitaires légers). Obligatoire pour les voitures automobiles lourdes à partir de janvier 2026 (nouveaux types de véhicules) ou janvier 2029 (toutes les voitures automobiles lourdes).
Éthylomètre antidémarrage
Dénomination commerciale/courante
Système Alcolock
Effets
Après son installation, le système Alcolock empêche le conducteur en état d’ébriété de démarrer le véhicule.
Seuls sont prescrits l’interface ainsi que le câblage en vue d’une installation ultérieure aisée du système, si nécessaire.
Date d’introduction
Préparation à l’installation d’un système Alcolock à partir de juillet 2022 (nouveaux types de véhicules) ou juillet 2024 (tous les véhicules).
Protection contre les cyberattaques
Dénomination commerciale/courante
Cybersecurity
Effets
Protège les systèmes informatiques du véhicule (logiciels) contre le piratage.
Date d'introduction
Obligatoire à partir de juillet 2022 (nouveaux types de véhicules) ou juillet 2024 (tous les véhicules).
Système d’adaptation intelligente de la vitesse (assistance/alerte)
Dénomination commerciale/courante
Intelligent Speed Adaptation (ISA)
Effets
Limite la vitesse du véhicule en fonction de la signalisation (possibilité de reprendre le contrôle).
Date d'introduction
Obligatoire à partir de juillet 2022 (nouveaux types de véhicules) ou juillet 2024 (tous les véhicules).