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Metadata
| Identification : | 72 |
|---|---|
| Statut : | publié, octobre 2017 |
| Contenu : | Avec le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure routière, l'OFROU montre comment il accomplit ses tâches ayant une incidence sur l'aménagement du territoire, quels objectifs il poursuit et en fonction de quelles exigences et prescriptions, il compte s'y prendre. Le modèle de base Plans sectoriels de l'Office fédéral de l'aménagement du territoire (ARE) constitue la base du modèle de géodonnées minimal du plan sectoriel des transports. |
| Définition du modèle : | Modèle de base Plans sectoriels (ARE) |