Pour compléter les instructions ASTRA 7A020 « Procédure applicable en cas de découvertes archéologiques ou paléontologiques lors de la construction des routes nationales », la présente aide à la conception décrit les processus, les informations nécessaires et les documents à fournir dans le cadre de l'étude d'impact sur l'environnement dans le domaine de l'archéologie et de la paléontologie.
Afin de maintenir les contenus actualisés et axés sur la pratique, nous prenons volontiers en considération vos suggestions et propositions d'améliorationvos suggestions et propositions d'amélioration. Contact : soutien_technique@astra.admin.ch
Pour informations supplémentaires :
Alexander von Burg,
Service de l'OFROU spécialisé en archéologie/paléontologie
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